Troubles du voisinage
La diversité des troubles du voisinage nécessite des avocats spécialisés qui sauront répondre à la spécificité du litige qui vous lie à un ou plusieurs voisins.
Qu'il s'agisse de problèmes de servitudes ou de mitoyenneté, de bornage ou de nuisances diverses, nos avocats spécialisés vous aideront à y voir plus clair d'un point de vue légal et vous assisteront dans toutes vos démarches de conciliation voire de procédures judiciaires.
Les litiges et troubles du voisinage peuvent être multiples. Ils peuvent aussi bien concerner des propriétaires que des locataires, des habitants de logements ou des habitants de maisons individuelles.
Les troubles du voisinage peuvent prendre racine dans des droits de passage et servitudes. On distingue les servitudes légales (servitude de vue, servitude de passage, distances pour les plantations, etc.), les servitudes naturelles (écoulement des eaux, etc.) et les servitudes conventionnelles (servitude établie par 2 propriétaires d'un commun accord. Il est conseillé d'établir un acte notarié et une publicité foncière).
La mitoyenneté peut également poser problème. Ce peut être un mur, une clôture, une haie, etc. établi entre 2 propriétés contiguës et il convient de se mettre d'accord sur les responsabilités de chacun.
Le bornage peut également être source de discorde entre voisins. Le cadastre est alors à consulter voire à faire appel à un géomètre pour vérifier les limites de chacune des propriétés.
Mais outre ces troubles du voisinage liés à la propriété, on retrouve d'autres formes de litiges entre voisins, qui sont d'ailleurs plus fréquents. Il s'agit de nuisances sonores ou olfactives (dont les nuisances agricoles), d'insultes voire de harcèlement, etc.
Aussi, pour faire face à ces multiples troubles du voisinage possible, nos avocats spécialisés sauront vous informer pour faire respecter vos droits en réglant ces conflits de voisinage par le biais d'associations de défense ou par conciliation voire en usant de recours administratifs ou judiciaires.